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Marques déposées par monsieur DESGROUAS Gabriel
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Artisan Normand
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artisan Normand
M. DESGROUAS Gabriel

Numéro de dépôt :
4304242
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/10/2026
Artisan Normand de DESGROUAS Gabriel

Présentation de la marque Artisan Normand

Déposée le 4 octobre 2016 par monsieur DESGROUAS Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Artisan Normand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est monsieur DESGROUAS Gabriel domicilié(e) 2 ter rue du Neubourg - 27000 - EVREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESGROUAS Gabriel domicilié(e) 2 RUE du Neubourg - 27000 - EVREUX - France.

La marque Artisan Normand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisan Normand arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.

DESGROUAS Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : SILVER BOHEME , CRÉATEUR REPRENEUR BTP , SILVER BAT CONFORT


M. DESGROUAS Gabriel - 2 ter rue du Neubourg - 27000 - EVREUX - France


M. DESGROUAS Gabriel - 2 RUE du Neubourg - 27000 - EVREUX - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.